Mentions légales

1.1 Édition / Publication du site :

COEUR EN LIBERTE

21 Route de Lestre

50 310 Quinéville

Tél. : 07 49 96 20 83

E-mail : contact@coeurenliberte.fr

Association loi 1901

Directeur de la publication : Joanna Wisniewska DECEIRE

1.2 Conception / Réalisation du site :

SCRIBEDESIGN
https://www.scribedesign.com

1.3 Hébergement du site :

Scribedesign via la société Siteground Hosting Ltd.
3rd Floor, 11-12 St. James’s Square
London SW1Y 4LB
Tél : +44 800 8620379
Email: abuse@siteground.com

1.4 Articles :

Respect de la vie privée et des données personnelles :

Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par COEUR EN LIBERTE pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec COEUR EN LIBERTE . Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 et suivants de la loi précitée s’exerce par courrier à l’adresse : 21 Route de Lestre – 50 310 Quinéville

Avis relatif à la sécurité :

Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 Euros d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 Euros d’amende.

Les cookies :

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